Conditions générales d'utilisation du site web Handicare Stairlifts

Champ d'application

Les présentes conditions générales d'utilisation sont applicables à tous les sites web d'Handicare Stairlifts B.V., société établie et ayant ses bureaux à l'adresse Newtonstraat 35, 1704 SB, Heerhugowaard, Pays-Bas (nommée ci-après : "Handicare"). Handicare possède des sites web locaux dans plusieurs pays, tels que la France, l'Allemagne et l'Italie. Toute visite aux sites web d'Handicare est soumise aux présentes conditions générales d'utilisation. En visitant un ou plusieurs sites web, vous acceptez de manière tacite et sans réserve l'applicabilité des présentes conditions générales d'utilisation (nommées ci-après : "les Conditions d'utilisation"). Handicare peut modifier les présentes Conditions d'utilisation à tout moment, la version modifiée des Conditions d'utilisation devenant valable et applicable au moment de sa publication. Nous vous recommandons donc de vérifier régulièrement les Conditions d'utilisation.

Responsabilité

Malgré l'attention et le soin constants apportés par Handicare à la composition de ses sites web, il est possible que des informations publiées sur ces sites web ne soient pas complètes, correctes ou à jour. Les informations proposées sur ces sites web ou par leur intermédiaire peuvent être modifiées et tout changement peut être apporté à tout moment avec effet immédiat et sans notification. Handicare ne garantit pas que les sites web seront toujours disponibles sans interruptions. Handicare se réserve le droit d'optimiser ou de modifier les caractéristiques techniques et l'accessibilité des sites web sans notification. Handicare décline toute responsabilité en cas de préjudice direct ou indirect, quelle qu'en soit la nature, découlant ou ayant trait, de quelque manière que ce soit, à l'utilisation des sites web, à l'utilisation des informations obtenues par l'intermédiaire de ces sites web ou à l'impossibilité provisoire de consulter ces sites web.

Accès à nos sites web et utilisation de nos sites web

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Droits de propriété intellectuelle

Tous les droits d'auteur, droits de base de données et autres droits de propriété intellectuelle et autres relatifs aux contenus et au design des sites web d'Handicare appartiennent exclusivement à Handicare et ses concédants de licence. Handicare se réserve expressément tous les droits relatifs aux sites web d'Handicare. Sauf autorisation écrite préalable d'Handicare, il est interdit de copier, sauvegarder, réutiliser ou reproduire ou publier d'une autre façon, de quelque manière que ce soit, entièrement ou partiellement, les sites web d'Handicare.

Confidentialité et cookies

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Disposition finale

Les présentes Conditions d'utilisation et tout litige en relation avec ces conditions sont régis par le droit néerlandais. Le tribunal d'Alkmaar (Pays-Bas) a compétence exclusive pour juger ces litiges.

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